Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CARRE D'AS ATOUT MOBILIER
Numéro de dépôt :
1604734
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
09/01/1999
Présentation de la marque LE CARRE D'AS ATOUT MOBILIER
Déposée le 9 janvier 1989 par BOTTON Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LE CARRE D'AS ATOUT MOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CARRE D'AS ATOUT MOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRE D'AS ATOUT MOBILIER est expirée depuis le 9 janvier 1999.
BOTTON Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54